Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TUILE
LEMONNIER Peter
BIENFAIT Isabelle
BANIERES Philippe

Numéro de dépôt :
3376576
Date de dépôt :
23/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2015
LA TUILE de LEMONNIER Peter

Présentation de la marque LA TUILE

Déposée le 23 août 2005 par LEMONNIER Peter, BIENFAIT Isabelle, BANIERES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TUILE »

Les déposants sont LEMONNIER Peter domicilié(e) 4, Résidence les Boucles de la Seine, 3, rue Pasteur,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France, BIENFAIT Isabelle domicilié(e) 4, Résidence les Boucles de la Seine, 3, rue Pasteur,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France, BANIERES Philippe domicilié(e) 33, rue du Plateau,92320 CHATILLON SOUS BAGNEUX - 92320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Peter LEMONNIER domicilié(e) 4, Résidence les Boucles de la Seine, 3, rue Pasteur,92210 SAINT CLOUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TUILE est expirée depuis le 23 août 2015.


LEMONNIER Peter - 4, Résidence les Boucles de la Seine, 3, rue Pasteur,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France

BIENFAIT Isabelle - 4, Résidence les Boucles de la Seine, 3, rue Pasteur,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France

BANIERES Philippe - 33, rue du Plateau,92320 CHATILLON SOUS BAGNEUX - 92320 - France


Monsieur Peter LEMONNIER - 4, Résidence les Boucles de la Seine, 3, rue Pasteur,92210 SAINT CLOUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Crêpes et galettes. Services de restauration alimentaire ; services de traiteur ; services hôteliers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.